PLANUNGSVORRICHTUNG, PLANUNGSVERFAHREN UND PLANUNGSPROGRAMM
Brevet européen · EP4535103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4535103
- Numéro de demande
- EP23811623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)G06Q 50/04 (2012.01)G06Q 10/0631 (2023.01)G06Q 10/0639 (2023.01)
- Priorité
- JP 2022084347 24.05.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/017592 10.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/228748 30.11.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
KADOTANI, Goro
Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.