KRISTALL-WAFER-SYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4536457 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4536457
- Numéro de demande
- EP23730782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23D 59/00 (2006.01)B28D 5/00 (2006.01)B28D 5/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 22178401 10.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/064884 02.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/237451 14.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 24 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.