HNBR-MATERIAL MIT GERINGER EXTRAKTION MIT HAFTUNG AN POLYAMIDEN
Brevet européen · EP4536473 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4536473
- Numéro de demande
- EP23742133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B32B 1/08 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 25/08 (2006.01)B32B 25/14 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)
- Priorité
- US 202263350100 P 08.06.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/055890 07.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/238066 14.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
CLARK, Aaron David
Lambertville, Michigan 48144, US
CLARK, Gina Theresa
Lambertville, Michigan 48144, US
HATHAWAY, Colleen Marie
Dundee, Michigan 48131, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.