MOTORRAD MIT BODENEFFEKTVERKLEIDUNG

Brevet européen · EP4536544 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4536544
Numéro de demande
EP23734744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2023
Publié
16 avr. 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B62J 17/02 (2006.01)
Priorité
IT 202200011861 06.06.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/055816 06.06.2023
Publication PCT
WO2023/238025 14.12.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

PIAGGIO & C. S.p.A.

Piaggio & C. S.P.A.

Viale Rinaldo Piaggio 25, 56025 Pontedera Pisa, IT

Inventeur

DE LUCA, Marco

56025 Pontedera (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.