ANAEROBER FAULBEHÄLTER
Brevet européen · EP4536797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4536797
- Numéro de demande
- EP23739802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2023
- Publié
- 16 avr. 2025
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12M 1/107 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/12 (2006.01)
- Priorité
- ZA 202206552 10.06.2022
- Demande PCT
- PCT/ZA2023/050030 09.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/240297 14.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
MATAMBO, Sylvester Tonderayi
2188 Johannesburg, ZA
IJOMA, Nkechinyere Grace
1459 Johannesburg, ZA
RASHAMA, Charles
0002 Pretoria, ZA
MUTUNGWAZI, Asheal
1709 Johannesburg, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.