MIKROELEKTROMECHANISCHE KOPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4537054 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4537054
Numéro de demande
EP23727933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2023
Publié
16 avr. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01C 19/5733 (2012.01)
G01C 19/5684 (2012.01)
Priorité
DE 102022114406 08.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/062947 15.05.2023
Publication PCT
WO2023/237297 14.12.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Northrop Grumman LITEF GmbH

Lörracher Strasse 18, 79115 Freiburg, DE

Inventeur

RENDE, Jan Daniel

66629 Freisen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.