DÜSENANORDNUNG FÜR EIN SPA-POOL UND EIN SPA-POOL

Brevet européen · EP4539804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4539804
Numéro de demande
EP23741130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2023
Publié
23 avr. 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61H 33/02 (2006.01)
Priorité
CN 202221545633 U 20.06.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/056394 20.06.2023
Publication PCT
WO2023/248142 28.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Intex Marketing Ltd.

Wickham's Cay P.O. Box 662, Road Town, Tortola VG1110, VG

Inventeur

HUANG, Zhi Xiong

Xiamen, Fujian 361022, CN

TAN, Ai Ming

Xiamen, Fujian 361022, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.