CONTACT DE PUISSANCE SERRÉ
Brevet européen · EP4540894 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4540894
- Numéro de demande
- EP23736182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01R 4/50 (2006.01)H01R 13/11 (2006.01)H01R 13/193 (2006.01)H01R 4/52 (2006.01)
- Priorité
- FR 2205956 17.06.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/050860 14.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/242516 21.12.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
RAVEL, Pierre
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.