TEXTILES FLÄCHENGEBILDE
Brevet européen · EP4543248 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4543248
- Numéro de demande
- EP24758812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2024
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- D04H 3/05 (2006.01)D04H 3/16 (2006.01)A43B 1/14 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 9322023 31.08.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/073404 21.08.2024
- Publication PCT
- WO2025/045678 06.03.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Thum & Partner, Thum, Mötsch, Weickert Patentanwälte PartG mbB, Dr. Frank Eichelhardt, Ismaninger Str. 57, 81675 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.