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Brevet européen · EP4543976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4543976
- Numéro de demande
- EP23728833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2023
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C08L 1/28 (2006.01)C08J 3/05 (2006.01)D21H 19/52 (2006.01)D21H 17/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 22180926 24.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/065502 09.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/247215 28.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
RUTANEN, Anne Irmeli
1101 BZ Amsterdam, NL
VESANEN, Kimmo Kalevi
1101 BZ Amsterdam, NL
AHTIKARI, Jaana Mirjami
1101 BZ Amsterdam, NL
KANNIAINEN, Marko Juhani
1101 BZ Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.