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Brevet européen · EP4544795 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4544795
Numéro de demande
EP23772437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2023
Publié
30 avr. 2025
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04W 4/40 (2018.01)
Priorité
DE 102022124382 22.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/075196 13.09.2023
Publication PCT
WO2024/061707 28.03.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Audi AG

AUDI AG

Auto-Union-Str. 1, 85057 Ingolstadt, DE

Inventeur

BASKAKOW, Kerstin

85132 Sappenfeld, DE

RÖTTINGER, Christian

85049 Ingolstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.