VORRICHTUNG ZUM ERSETZEN EINES ELEMENTS
Brevet européen · EP4545247 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4545247
- Numéro de demande
- EP23871636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2023
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B23Q 3/12 (2006.01)B23B 31/06 (2006.01)B23B 31/107 (2006.01)B23Q 3/00 (2006.01)B25J 15/04 (2006.01)B25J 19/00 (2006.01)B25B 5/02 (2006.01)B23Q 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022154147 27.09.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/031055 28.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/070395 04.04.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
HARUNA, Yosuke
Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.