LAMINIERTES KAUTSCHUK-METALL-DICHTUNGSMATERIAL
Brevet européen · EP4545292 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4545292
- Numéro de demande
- EP23831445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2023
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08L 27/12 (2006.01)C08L 9/02 (2006.01)B32B 15/06 (2006.01)F16J 15/08 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)F02F 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022102360 27.06.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/023762 27.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/005005 04.01.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
TAKEKAWA Daiki
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.