STEUERVORRICHTUNG FÜR BETTBEWEGUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP4545356 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4545356
- Numéro de demande
- EP24206358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2024
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B60P 3/39 (2006.01)H02K 11/21 (2016.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- IT 202300022065 23.10.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
MUGNAINI, Andrea
53036 Poggibonsi (SI), IT
LORI, Massimo
53036 Poggibonsi (SI), IT
GENTILE, Giancarlo
53036 Poggibonsi (SI), IT
VALENTI, Giacomo
50050 Capraia e Limite (FI), IT
NARDINI, Davide
50041 Calenzano (FI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.