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Brevet européen · EP4545732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4545732
Numéro de demande
EP25163855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2020
Publié
30 avr. 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E04G 21/12 (2006.01)
B21F 15/06 (2006.01)
B65B 13/14 (2006.01)
B65B 27/10 (2006.01)
B65B 13/28 (2006.01)
Priorité
JP 2019044291 11.03.2019
JP 2019103942 03.06.2019
Divisionnaire de
EP20162114
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

YOSHIDA, Yusuke

Tokyo 103-8502, JP

ARAI, Kenichi

Tokyo 103-8502, JP

ITO, Takahiro

Tokyo 103-8502, JP

SHINDOU, Shigeki

Tokyo 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.