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Brevet européen · EP4545836 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4545836
Numéro de demande
EP24207692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2024
Publié
30 avr. 2025
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F16L 39/00 (2006.01)
B60H 1/00 (2006.01)
F16L 41/08 (2006.01)
F16L 41/14 (2006.01)
Priorité
IT 202300022440 26.10.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

DENSO THERMAL SYSTEMS S.p.A.

Frazione Masio 24, 10046 Poirino (Torino), IT

Inventeur

ALOCCO, Alessandro Maria

10046 Poirino (Torino), IT

LARACCA, Davide

10046 Poirino (Torino), IT

BORRELLI, Antonio

10046 Poirino (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.