WÄRMETAUSCHER AUS TITAN ODER TITANLEGIERUNG

Brevet européen · EP4545894 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4545894
Numéro de demande
EP24207356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2024
Publié
30 avr. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/02 (2006.01)
B21D 53/02 (2006.01)
F28F 21/08 (2006.01)
B23K 1/00 (2006.01)
F25J 1/02 (2006.01)
B23K 1/19 (2006.01)
B23K 1/20 (2006.01)
B23K 101/14 (2006.01)
B23K 103/14 (2006.01)
F25J 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 2311737 27.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

WAGNER, Marc

78350 Jouy en Josas, FR

RAMENATTE, Nicolas

78350 Jouy-En-Josas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.