METHANOXIDATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4547154 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4547154
Numéro de demande
EP23737972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2023
Publié
7 mai 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61D 1/14 (2006.01)
A61M 39/02 (2006.01)
Priorité
GB 202209737 01.07.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/068039 30.06.2023
Publication PCT
WO2024/003369 04.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

ZELP LTD

7 Savoy Court, London WC2R 0EX, GB

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

NORRIS, Francisco

London Greater London WC2R 0EX, GB

NORRIS, Patricio

London Greater London WC2R 0EX, GB

GUNDRY, Thomas Trevenen

London Greater London WC2R 0EX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.