PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE STRUCTURE COMPORTANT UNE COUCHE BARRIÈRE À LA DIFFUSION D'ESPÈCES ATOMIQUES
Brevet européen · EP4548385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4548385
- Numéro de demande
- EP23729417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H10P 90/00 (2026.01)H10N 30/079 (2023.01)H10N 30/08 (2023.01)H10N 30/00 (2023.01)
- Priorité
- FR 2206501 29.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/064571 31.05.2023
- Publication PCT
- WO2024/002608 04.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MOUREY, Odile
38190 BERNIN, FR
CAPELLO, Luciana
38190 BERNIN, FR
HUYET, Isabelle
38190 BERNIN, FR
KERDILES, Sébastien
38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR
LEFORESTIER, Soazig
38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.