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Brevet européen · EP4549712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4549712
Numéro de demande
EP24210098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2024
Publié
7 mai 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F02B 37/00 (2006.01)
F02B 37/12 (2006.01)
F02B 37/10 (2006.01)
F02B 37/14 (2006.01)
F02B 39/10 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2023/039344 31.10.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Inventeur

MAKITA, Naoki

Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP

TAKAHASHI, Toshihiko

Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP

TORIGOSHI, Masaki

Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.