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Brevet européen · EP4549715 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4549715
Numéro de demande
EP24204408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2024
Publié
7 mai 2025
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F02C 3/22 (2006.01)
B64D 37/10 (2006.01)
B64D 37/30 (2006.01)
F02C 7/224 (2006.01)
Priorité
GB 202316854 03.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, GB

Inventeur

Palmer, Chloe J

Derby, DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.