KOPPLUNGSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP4549753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4549753
Numéro de demande
EP23207301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2023
Publié
7 mai 2025
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16B 2/14 (2006.01)
F16B 7/02 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
F16B 7/18 (2006.01)
F16B 13/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 12.06.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.