KOPPLUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP4549753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4549753
- Numéro de demande
- EP23207301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16B 2/14 (2006.01)F16B 7/02 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)F16B 7/18 (2006.01)F16B 13/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 12.06.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.