POSITIONIERVORRICHTUNG MIT EINER GEWINDESTANGE

Brevet européen · EP4549781 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4549781
Numéro de demande
EP23213933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2023
Publié
7 mai 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16H 25/22 (2006.01)
F16C 29/06 (2006.01)
F16H 25/20 (2006.01)
Priorité
CN 202322937012 U 31.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

TBI MOTION TECHNOLOGY CO., LTD.

TBI Motion Technology Co., Ltd.

No.123, Sanduo Rd. Shulin Dist., New Taipei City 238, TW

Inventeur

SUN, Chung-Yuan

238 New Taipei City, TW

LIU, Sheng-En

238 New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.