STEUERUNG EINER STRAHLENTHERAPIEBEHANDLUNG
Brevet européen · EP4551103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4551103
- Numéro de demande
- EP24720242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2024
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61N 5/10 (2006.01)G16H 10/60 (2018.01)G16H 50/20 (2018.01)G16H 50/30 (2018.01)G06N 20/00 (2019.01)
- Priorité
- EP 23173521 16.05.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/061145 24.04.2024
- Publication PCT
- WO2024/235590 21.11.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 23 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
HENDRIKS, Cornelis Petrus
5656 AG Eindhoven, NL
BULUT, Murtaza
5656 AG Eindhoven, NL
VAN EE, Raymond
5656 AG Eindhoven, NL
STEMKENS, Bjorn
5656 AG Eindhoven, NL
COX, Lieke Gertruda Elisabeth
5656 AG Eindhoven, NL
LAVEZZO, Valentina
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.