ENSEMBLE DE TRESSAGE MODULAIRE, UN PROCÉDÉ DE MODIFICATION DE LA TAILLE D'UNE MACHINE DE TRESSAGE ET UN PROCÉDÉ DE TRESSAGE D'UNE STRUCTURE TRESSÉ
Brevet européen · EP4551744 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4551744
- Numéro de demande
- EP23755119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2023
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- D04C 3/22 (2006.01)D04C 3/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 2206814 05.07.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/050989 28.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/009022 11.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
BARDY, Julien
33185 LE HAILLAN, FR
LEGRAND, Xavier
33185 LE HAILLAN, FR
LIEVIN, Thomas
33185 LE HAILLAN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.