KLEMMRING FÜR EINEN FITTING UND FITTING MIT EINEM SOLCHEN KLEMMRING

Brevet européen · EP4551858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4551858
Numéro de demande
EP23733745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2023
Publié
14 mai 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16L 13/14 (2006.01)
F16L 37/091 (2006.01)
F16L 37/092 (2006.01)
F16L 37/084 (2006.01)
Priorité
DE 102022116679 05.07.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/066437 19.06.2023
Publication PCT
WO2024/008426 11.01.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

DÜPERTHAL, Fabian

57368 Lennestadt, DE

KÖSTER, Paul

57462 Olpe, DE

ROCKSLOH, Stefan

57439 Attendorn, DE

KRUGMANN, Jürgen

58540 Meinerzhagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.