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Brevet européen · EP4552256 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4552256
- Numéro de demande
- EP23741828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2023
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04L 1/08 (2006.01)H04L 1/1822 (2023.01)H04L 1/1829 (2023.01)H04L 1/1867 (2023.01)
- Priorité
- US 202217857724 05.07.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/025283 14.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/010679 11.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
LY, Hung Dinh
San Diego, California 92121-1714, US
ZHANG, Yu
San Diego, California 92121-1714, US
SANTHAPPAN, Thomas Valerrian Pasca
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.