TECHNIQUE DE PERÇAGE UTILISANT DES MOTEURS À COMMANDE ADAPTATIVE

Brevet européen · EP4554746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4554746
Numéro de demande
EP23739573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2023
Publié
21 mai 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B23B 35/00 (2006.01)
B23Q 17/09 (2006.01)
G05B 19/416 (2006.01)
Priorité
FR 2207174 12.07.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/069063 10.07.2023
Publication PCT
WO2024/013107 18.01.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Seti-Tec

Desoutter Aérospace Center 25, rue de Lamirault, 77090 Collégien, FR

Inventeur

MARTINEAU, Emmanuel

85260 HERBERGEMENT, FR

PETIT, Etienne

77500 CHELLES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.