ENTLÜFTUNG FÜR EIN ATEMSYSTEM

Brevet européen · EP4556044 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4556044
Numéro de demande
EP25160272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2020
Publié
21 mai 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
AU 2019904195 07.11.2019
Divisionnaire de
EP20885351
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

HOGG, Michael, Christopher

Bella Vista New South Wales 2153, AU

KONZACK, Sabine

Bella Vista New South Wales 2153, AU

YU, Hongjiang

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Yuan, Jie

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.