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Brevet européen · EP4556146 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4556146
- Numéro de demande
- EP23315427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2023
- Publié
- 21 mai 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23C 5/06 (2006.01)B23C 5/20 (2006.01)B23C 5/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Tenevot, Marine
737 82 FAGERSTA, SE
Jakobi, Tobias
737 82 FAGERSTA, SE
Stabel, Thorsten
737 82 FAGERSTA, SE
Skouras, Giorgos
737 82 FAGERSTA, SE
Bonenfant, Antoine
737 82 FAGERSTA, SE
Auzenat, François
737 82 FAGERSTA, SE
Nallapati, Chanikya
737 82 FAGERSTA, SE
Gurav, Sachin
737 82 FAGERSTA, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.