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Brevet européen · EP4558771 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4558771
- Numéro de demande
- EP22754653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2022
- Publié
- 28 mai 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F28D 7/02 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2022/037979 22.07.2022
- Publication PCT
- WO2024/019731 25.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.09.2026
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
JIBB, Richard John
Bloomfield, New Jersey 07003-3096, US
GROPPI, Roberto
Bloomfield, New Jersey 07003-3096, US
BRIGNONE, Vincenzo Marco
Bloomfield, New Jersey 07003-3096, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.