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Brevet européen · EP4559293 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4559293
Numéro de demande
EP23735484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2023
Publié
28 mai 2025
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H10D 30/47 (2025.01)
H10D 30/67 (2025.01)
H10D 62/80 (2025.01)
H10D 84/01 (2025.01)
H10D 84/03 (2025.01)
H10D 84/85 (2025.01)
Priorité
US 202217818933 10.08.2022
Demande PCT
PCT/US2023/024037 31.05.2023
Publication PCT
WO2024/035473 15.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Inventeur

LI, Xia

San Diego, California 92121-1714, US

YANG, Bin

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.