SYSTEME D'IMAGERIE MEDICALE MODULABLE

Brevet européen · EP4559401 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4559401
Numéro de demande
EP24214701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2024
Publié
28 mai 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
A61B 6/00 (2024.01)
Priorité
FR 2312966 23.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.06.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Thales

THALES

4 Rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

BA HEALTHCARE

35740 Pace, FR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

NUZZO, Stefania

78140 VELIZY-VILLACOUBLAY, FR

ROYER, Guillaume

78140 VELIZY-VILLACOUBLAY, FR

GUIRIMAND, Jean-Baptiste

78140 VELIZY-VILLACOUBLAY, FR

COUSTAUD, Nicolas

78140 VELIZY-VILLACOUBLAY, FR

POTTIER-VINCENT, David

35740 PACE, FR

RIEFFEL, François

35740 PACE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.