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Brevet européen · EP4560391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4560391
Numéro de demande
EP24198977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2024
Publié
28 mai 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G02F 1/13357 (2006.01)
G02F 1/1335 (2006.01)
Priorité
TW 112138527 06.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

AmTRAN Technology Co., Ltd.

17F., No.268, Liancheng Rd., Zhonghe Dist., New Taipei City 235038, TW

Inventeur

YU, Hung-Ta

235038 New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.