DREHWELLENSTRUKTUR UND KLAPPENDGERÄT

Brevet européen · EP4561036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4561036
Numéro de demande
EP23922404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2023
Publié
28 mai 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
F16C 11/04 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
CN 202310165524 16.02.2023
Demande PCT
PCT/CN2023/132197 17.11.2023
Publication PCT
WO2024/169288 22.08.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Honor Device Co., Ltd.

Suite 3401, Unit A, Building 6 Shum Yip Sky Park No. 8089, Hongli West Road Xiangmihu Street Futian District, Shenzhen, Guangdong 518040, CN

Inventeur

SU, Shuai

Shenzhen, Guangdong 518040, CN

CHEN, Ruihao

Shenzhen, Guangdong 518040, CN

DONG, Changfu

Shenzhen, Guangdong 518040, CN

DONG, Shaohong

Shenzhen, Guangdong 518040, CN

HUANG, Jian

Shenzhen, Guangdong 518040, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.