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Brevet européen · EP4562004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4562004
- Numéro de demande
- EP23748061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2023
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07D 403/14 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61K 31/437 (2006.01)
- Priorité
- EP 22187365 28.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/070658 26.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/023129 01.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.