STEUERUNG DER STARTZEIT EINER NETZWERKLASTVORHERSAGE
Brevet européen · EP4564770 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4564770
- Numéro de demande
- EP22953195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2022
- Publié
- 4 juin 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04L 43/0876 (2022.01)H04L 41/147 (2022.01)H04L 41/0896 (2022.01)H04L 43/024 (2022.01)H04L 43/0817 (2022.01)H04L 43/16 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/029357 29.07.2022
- Publication PCT
- WO2024/024107 01.02.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
KITA, Shinya
Tokyo 158-0094, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.