STOSSDÄMPFERSTREBE FÜR FLUGZEUGFAHRWERK
Brevet européen · EP4565487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4565487
- Numéro de demande
- EP23752016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B64D 45/00 (2006.01)B64C 25/60 (2006.01)F16F 9/06 (2006.01)F16F 9/48 (2006.01)B64C 25/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 202211391 04.08.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/051962 25.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/028573 08.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
BENNETT, Ian
Cheltenham, Gloucestershire GL51 6AF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.