SYSTÈME D'ÉMISSION LUMINEUSE À INJECTEUR DE SPIN

Brevet européen · EP4566134 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4566134
Numéro de demande
EP23745589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2023
Publié
11 juin 2025
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01S 5/042 (2006.01)
H01S 5/062 (2006.01)
H01S 5/183 (2006.01)
Priorité
FR 2208077 04.08.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/071083 28.07.2023
Publication PCT
WO2024/028239 08.02.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Thales

THALES

4 rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3 rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Université de Lorraine

34 Cours Léopold, 54052 Nancy Cedex, FR

Inventeur

LU, Yuan

54011 Nancy, FR

GEORGE, Jean-Marie

91767 Palaiseau, FR

JAFFRES, Henri

91767 Palaiseau, FR

CRETE, Denis

91767 Palaiseau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.