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Brevet européen · EP4568546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4568546
- Numéro de demande
- EP22761630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2022
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47F 5/11 (2006.01)
- Priorité
- ES 202230742 10.08.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2022/057542 12.08.2022
- Publication PCT
- WO2024/033689 15.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 2 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
LÓPEZ FERNÁNDEZ, Francisco
08940 Cornellà de Llobregat Cornellà de Llobregat Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.