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Brevet européen · EP4571311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4571311
Numéro de demande
EP23217300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2023
Publié
18 juin 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 33/543 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

IMEC VZW

Imec VZW

Kapeldreef 75, 3001 Leuven, BE

KATHOLIEKE UNIVERSITEIT LEUVEN

Katholieke Universiteit Leuven

KU Leuven R&D Waaistraat 6 - Box 5105, 3000 Leuven, BE

Inventeur

ZAPIAIN MERINO, Santino Jesulin

3000 Leuven, BE

HENRY, Olivier

1950 Kraainem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.