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Brevet européen · EP4572977 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4572977
- Numéro de demande
- EP23757878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2023
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60L 53/36 (2019.01)B60L 53/126 (2019.01)B60L 53/38 (2019.01)B60L 53/67 (2019.01)G05D 1/20 (2024.01)H04B 5/00 (2024.01)B60L 53/30 (2019.01)B60L 53/39 (2019.01)H04B 5/79 (2024.01)B60L 53/66 (2019.01)B60L 53/68 (2019.01)G08G 1/14 (2006.01)H04B 5/26 (2024.01)
- Priorité
- DE 102022120700 16.08.2022DE 102022210295 28.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/072338 11.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/037992 22.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
BÖTTIGHEIMER, Dr. Mike
70806 Kornwestheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.