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Brevet européen · EP4573096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4573096
Numéro de demande
EP23761074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2023
Publié
25 juin 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C07D 473/22 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61K 31/522 (2006.01)
Priorité
US 202263398939 P 18.08.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/072655 17.08.2023
Publication PCT
WO2024/038131 22.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

INGHARDT, Tord

151 85 Södertälje, SE

LINDSTEDT, Eva-Lotte

151 85 Södertälje, SE

JURVA, Ulrik

151 85 Södertälje, SE

SELMI, Nidhal

151 85 Södertälje, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.