PROFILANORDNUNG EINES FENSTERS ODER EINER TÜR MIT EINEM FLÜGELPROFIL, INSBESONDERE EINEM SCHIEBEFLÜGELPROFIL

Brevet européen · EP4573255 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4573255
Numéro de demande
EP23734625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2023
Publié
25 juin 2025
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
E05B 65/08 (2006.01)
E05C 9/18 (2006.01)
E05B 15/02 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
E05D 15/10 (2006.01)
E06B 3/52 (2006.01)
Priorité
DE 202022104654 U 17.08.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/066947 22.06.2023
Publication PCT
WO2024/037764 22.02.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

SIEGENIA-AUBI KG

Siegenia-Aubi KG

Industriestrasse 1-3, 57234 Wilnsdorf, DE

Inventeur

RAUSCHER, Christian

55618 Simmertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.