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Brevet européen · EP4573495 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4573495
Numéro de demande
EP23764739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2023
Publié
25 juin 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
18 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06N 10/40 (2022.01)
G06N 10/60 (2022.01)
Priorité
SE 2250979 19.08.2022
SE 2330212 11.05.2023
Demande PCT
PCT/SE2023/050842 19.08.2023
Publication PCT
WO2024/039284 22.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Spinwave Computing AB

Utsiktsvägen 14, 191 35 Sollentuna, SE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LITVINENKO, Artem

41671 Göteborg, SE

KHYMYN, Roman

43731 Lindome, SE

ÅKERMAN, Johan

19135 Sollentuna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.