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Brevet européen · EP4573949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4573949
- Numéro de demande
- EP24219344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2024
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2027
- Classes CIB
- A43B 3/24 (2006.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/14 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023136525 22.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
WÖLFEL, Bastian
91074 Herzogenaurach, DE
ZHAO, Meng
91074 Herzogenaurach, DE
NORRIDGE, Marc
91074 Herzogenaurach, DE
NÜRNBERG, Hans-Peter
91074 Herzogenaurach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.