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Brevet européen · EP4574413 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4574413
Numéro de demande
EP23219661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2023
Publié
25 juin 2025
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B22F 3/03 (2006.01)
B28B 3/02 (2006.01)
B28B 3/08 (2006.01)
B30B 15/06 (2006.01)
B30B 11/00 (2006.01)
B30B 11/02 (2006.01)
B30B 15/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Seco Tools AB

737 82 Fagersta, SE

Inventeur

STERKENBURG, Dirk

737 82 Fagersta, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.