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Brevet européen · EP4576959 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4576959
- Numéro de demande
- EP24200772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2024
- Publié
- 25 juin 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H05K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- TW 112149489 18.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CHEN, Ken-Ching
821010 Kaohsiung City, TW
YANG, Shun-Ho
821010 Kaohsiung City, TW
JHANG, Ya-Yin
821010 Kaohsiung City, TW
WANG, Chun-Chiang
821010 Kaohsiung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.