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Brevet européen · EP4577635 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4577635
- Numéro de demande
- EP23755079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2023
- Publié
- 2 juil. 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C12M 1/22 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)C12M 1/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 22191545 22.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/072218 10.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/041909 29.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 5 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.06.2026
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.