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Brevet européen · EP4577766 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4577766
Numéro de demande
EP23801059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2023
Publié
2 juil. 2025
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16L 41/04 (2006.01)
F16L 55/11 (2006.01)
F16L 55/136 (2006.01)
Priorité
US 202263377888 P 30.09.2022
Demande PCT
PCT/US2023/034175 29.09.2023
Publication PCT
WO2024/073082 04.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

TDW DELAWARE, INC.

1100 Market Street Suite 780, Wilmington, Delaware 19801, US

Inventeur

MASLEN, Jon

Sand Springs, OK 74063, US

POE, Roger, L.

Beggs, OK 74421, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.